MENTIONS LEGALES

Aventure sur mesure 

PIERROT
MENTIONS LEGALES

Conditions générales, (Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique ) conformément à la loi  “Informatique et Libertés

MENTIONS LEGALES Pierrot Fabrique Aventures

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pierrot-fabriqueaventures.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site
Rédacteur: VERGNE Pierre

Tel: 06.79.60.00.23        Adresse: AUZERETTE

Siret: 44912472600026

Mail: rando.cantal@orange.fr

Hébergement OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster Cyanne

Tiphaine Pellé

Tél : 06.72.64.35.17.                           Mail: tiphaine.pelle@gmail.com

Adresse : 27 rue Saint Ouen 27240 Chanteloup

Siret : 824 091 227 00010                 Site web : www.cyanne.fr

Photographes & éléments graphisques

Marielsa Niels http://www.marielsaniels-photo.com/

David Frobert  http://www.davidfrobert-photographe.com/

Jean-Marie Pouget 

Pierre Soisson https://surterre.com/

Thomas Bourget https://thomasbourget.jimdo.com/

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site pierrot-fabriqueaventures.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site pierrot-fabriqueaventures.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par VERGNE Pierre, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site pierrot-fabriqueaventures.com est mis à jour régulièrement par VERGNE Pierre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site pierrot-fabriqueaventures.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

VERGNE Pierre s’efforce de fournir sur le site pierrot-fabriqueaventures.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site pierrot-fabriqueaventures.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site pierrot-fabriqueaventures.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Ce site internet est la propriété de son exploitant VERGNE Pierre. La copie de ce site en tout ou partie est formellement interdite. Tous les objets figurants sur ce site, comme les logos et autres photos de mariage dans ses galeries, des photos de portrait et tous les reportages sports apparaissant sur le site pierrot-fabriqueaventures.com sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à VERGNE Pierre et font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

VERGNE Pierre revendique la propriété des images et textes de ce site internet pierrot-fabriqueaventures.com.

En cas de litige les photos et le rédactionnel sont déposés depuis des années chez un huissier de justice et par là même ces données sont renouvelées fréquemment par lettre recommandée.

VERGNE Pierre fournit des images à ses clients qui peuvent être tirées sur papier photo sans autorisation. Elles ne doivent en aucun cas être dénaturées ou utiliser pour des usages commercial sans autorisation.

Il faut respecter le format, pas de recadrage pas de changement de couleur et tout autres manipulations destinées à détériorer l’œuvre originale.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : VERGNE Pierre.

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Le domaine  pierrot-aventure.com peut contenir des liens cliquables vers d’autres pages web de domaines différents dont VERGNE Pierre n’est pas le concepteur ni le propriétaire. Ces domaines sont en générale de la même thématique que pierrot-aventure.com, mais l’éditeur de ce site VERGNE Pierre n’est en rien responsable du contenu de ces dîtes pages web car VERGNE Pierre ne peut intervenir sur un site dont il n’est pas le propriétaire légal. En conclusion, si vous actionnez un lien pointant vers un autre domaine autre que ce site vous en êtes le seul responsable.

RESPONSABILITES LIMITES

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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://pierrot-fabriqueaventures.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://pierrot-fabriqueaventures.com le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site  https://pierrot-fabriqueaventures.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

ACCEPTATION DES MENTIONS LEGALES

Le lien de la page mentions légales est situé sur le pied de page de ce site. Ce lien est visible et accessible sur toutes les pages de ce site. Vous devez la lire, la comprendre et en accepter toutes les conditions légales.

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